Acteurs, droit et économie de l’environnement

Description :

Cette unité permet aux étudiants de développer leurs connaissances des acteurs de l’environnement en France et en Europe. Ils pourront également approfondir leurs connaissances de l’organisation du droit et de l’économie de l’environnement. Ces enseignements sont dispensés en français.

Objectifs pédagogiques :

Connaissances :
• Appréhender l’origine et l’évolution du droit de l’environnement (sources et principes du droit).
• Acquérir des notions en droit de l’environnement (aménagement du territoire, protection de la biodiversité de la nature et des sites, droit de l’eau, transition énergétique, urbanisation, prélèvements…), droit de l’animal et expérimentation animale.
• Connaître les acteurs de l’environnement (administration centrale et décentralisée de l’environnement, établissements publics et parapublics, compétences des collectivités, parcs naturels, réserves, associations…).
• Comprendre les bases du raisonnement économique (comportements du producteur et du consommateur, monétarisation de la nature) et l’analyse économique de la pollution (analyse coût-avantage-impact, ERC).
Savoir-faire :
• Utiliser les réglementations environnementales et les directives institutionnelles.
• Comprendre, interpréter et hiérarchiser les textes règlementaires.
• Mettre en œuvre les directives et règlementations du Ministère, des collectivités et de l’Union Européenne pour la protection et la valorisation des milieux naturels.
• Mobiliser les acteurs du territoire et constituer un réseau, cibler les compétences des différents organismes.
• Connaître les principales réglementations des espaces protégés, des milieux naturels, de la biodiversité et leurs évolutions actuelles.
• Interagir lors d’une rencontre avec les gestionnaires de site concernant des plans de gestion : Natura 2000, RNR, sites classés et APB sur le terrain.
• Echanger avec les professionnels en salle à propos de l’application des règlementations (AFB, PNR, FNE, Grand Besançon).

Ressources bibliographiques :

  • Malingrey P. 2016. Droit de l’environnement : comprendre et appliquer la réglementation. Editions Tec & Doc Lavoisier.

Sources culturelles associées :

  • Erin Brockovich, seule contre tous, 2000, de Steven Soderbergh

Mode d’évaluation :

Comptes-rendus de séquences pédagogiques thématiques CM/TD/TP et examens oraux et écrits.

Responsables :

William APOLLINARI, william.apollinari@educagri.fr

Renaud SCHEIFLER, renaud.scheifler@univ-fcomte.fr